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Recherche de mots-clés vigueur

50 résultats trouvés.

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... de baisse.   Hausse des prix mais vigueur du marché Tous les indicateurs le montre, la hausse des prix continue sur le marché de l'immobilier ancien français, voire elle accélère. À Paris ou Bordeaux, ...
Lundi, 06 Mars 2017
Rénovation énergétique, bâtiment durable, aides au logement, copropriétés, logement social ou encore aménagement, à partir du 1er janvier 2017, de nombreuses mesures entrent en vigueur. Tour d’horizon ...
Mercredi, 04 Janvier 2017
... de l’encadrement des loyers à Lille, à compter du 1er février 2017. Entrée en vigueur en août 2015 à Paris (loi ALUR), la mesure interdit à un bailleur de proposer à un nouveau locataire un loyer supérieur ...
Mardi, 20 Décembre 2016
... qu'elle va devoir mettre en œuvre cette obligation, le législateur ayant consenti une mise en vigueur progressive : à partir de 2017, les Chambres de Commerce et d'Industrie, responsables de la délivrance ...
Mardi, 13 Décembre 2016
... chantiers, la vigueur retrouvée du marché de la revente, largement portée par l’aubaine des taux bas : tout cela est indéniable. Mais ce n’est pas faire l’oiseau de mauvais augure que de constater que ...
Mercredi, 07 Décembre 2016
Après un été morose, le marché a retrouvé de la vigueur dès septembre et le rebond s’est confirmé depuis. En novembre, l’activité du marché des crédits progresse à un rythme soutenu, alors qu’habituellement ...
Mardi, 06 Décembre 2016
... la reprise consécutive des mises en chantiers et des autorisations de construire, la vigueur retrouvée du marché de la revente, largement portés par la baisse des taux d'intérêt, ont eu tendance à faire ...
Lundi, 05 Décembre 2016
... le cas de l’AIMI qui devrait entrer en vigueur au Portugal. Qu’est-ce que l’AIMI ? Centrée sur l'adoption d'un nouvel impôt immobilier en 2017 afin d'accroître les recettes du pays, la stratégie du ...
Mercredi, 23 Novembre 2016
... copropriétaires. Cette disposition entrera en vigueur de manière progressive à partir du 1er janvier 2017, jusqu’au 31 décembre 2018 en fonction du nombre de lots au sein de la copropriété. Alors ...
Mardi, 22 Novembre 2016
... à loger leurs salariés est désormais identifiée comme un blocage au développement économique. La vigueur de la construction conditionne la création d'emplois durables et non délocalisables. On n'ignore ...
Jeudi, 17 Novembre 2016
... retourne finalement contre les locataires. Ces résultats viennent conforter la position défendue par la FNAIM du Grand Paris depuis l’entrée en vigueur de ce dispositif.   Pour 50% des répondants, ...
Jeudi, 10 Novembre 2016
... le cap, qui guide d'ores et déjà l'action des grandes enseignes et des fédérations pour normaliser les pratiques. Les performances mises en exergue par la CLCV un an seulement après l'entrée en vigueur ...
Mercredi, 26 Octobre 2016
... générale, ont vu leur tâche s’alourdir considérablement à cause la loi ALUR. Vous engagez-vous à clarifier et simplifier la législation en vigueur pour faciliter le fonctionnement des copropriétés ? - ...
Mercredi, 26 Octobre 2016
Suite à la publication hier d’une enquête réalisée par la CLCV, révélant de gros manquements à la réglementation concernant le dispositif d’encadrement des loyers, entré en vigueur à Paris le 1er août ...
Mercredi, 26 Octobre 2016
... une question corolaire, tout le démontre. La difficulté des entreprises à loger leurs salariés est désormais identifiée par le MEDEF comme un blocage au développement économique. La vigueur de la construction ...
Lundi, 24 Octobre 2016
... le gouvernement, car son entrée en vigueur fixe les paramètres pour la construction de bâtiments BEPOS et bas-carbone, permettant ainsi le démarrage opérationnel de l’expérimentation nationale sur la future ...
Vendredi, 21 Octobre 2016
  Dès l’entrée en vigueur du décret fixant le contrat type de syndic, plusieurs chambres professionnelles telles que la FNAIM, l’UNIS ou le SNPI, ont engagé un recours devant le Conseil d’État pour annuler ...
Lundi, 17 Octobre 2016
La loi ALUR impose dorénavant un contrat-type à tous les syndics. Le décret précisant le contenu de ce contrat-type est entré en vigueur le 2 juillet 2015. Depuis, les syndics sont dans l’obligation ...
Mercredi, 12 Octobre 2016
... logements montre sa vigueur, tout particulièrement en collectif. Les mesures prises depuis 2 ans produisent leurs effets, profitant du niveau exceptionnellement bas des taux d’intérêt. Dans ce contexte ...
Jeudi, 29 Septembre 2016
... patrimoniaux, l’instabilité est plutôt la règle. Combien de fois des textes ont été euthanasiés avant même d’entrer en vigueur. Certaines lois de finances ont même eu des effets rétroactifs, alors que ...
Mardi, 27 Septembre 2016
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