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Recherche de mots-clés valable

50 résultats trouvés.

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... que maire garant de l'ordre public sur sa commune.   Une justification préalable à toute expulsion Madame la Maire de Saint-Pierre-des-Corps demande donc qu'un justificatif valable soit présenté ...
Vendredi, 14 Avril 2017
... soyez attentifs, ce qui est valable en 2016 ne le sera peut-être plus en 2017 et inversement » conseille Estelle Laurent. Sachez tout de même que certaines banques dites spécialisées peuvent encore ...
Mercredi, 09 Novembre 2016
... des repères aujourd'hui valables, qui risquent fort de n'être plus à l'œuvre dans les années qui viennent... Le marché de la vente de logements neufs s'est réveillé et désormais tous les segments sont ...
Mardi, 13 Septembre 2016
... certaines banques n’opèrent pas de changement entre juillet et août, avec des grilles de taux valables pour les deux mois. Ce fut encore le cas pour la majeure partie des établissements en cette année. ...
Mercredi, 03 Août 2016
... selon les territoires et le type de produit en location. Ces remarques sont particulièrement valables pour les logements anciens, semi-récents et récents. Elles ne se vérifient pas toujours pour les logements ...
Mercredi, 23 Mars 2016
... à nouveau valable pour un nombre significatif d’emprunteurs. Le courtier Empruntis fait le point et prodigue quelques conseils à ceux qui envisageraient de renégocier leur crédit immobilier. « Il n’est ...
Jeudi, 04 Février 2016
... marché de tel ou tel réseau commercial que l’on peut raisonnablement tirer des enseignements valables pour comprendre 2015 et prévoir 2016.  ...
Lundi, 11 Janvier 2016
... la certification en est donc réduit, la certification est délivrée par le GBCI (Green Building Certification Council). Le certificat est valable pendant 5 ans. Si dans les 5 ans suivant la première ...
Vendredi, 25 Septembre 2015
... toutefois valables pour les locations ne constituant pas la résidence principale du locataire. Dès le 1er janvier 2016 au plus tard, l’assurance loyers impayés (remplaçant la Garantie Universelle des ...
Mardi, 26 Mai 2015
... soient à usage d’habitation principale, secondaire ou locative, situés en France métropolitaine ou dans les DOM. Cette offre est valable pour les ventes signées chez le notaire jusqu’au 31 décembre 2015. ...
Vendredi, 15 Mai 2015
... réel est valable pour deux ans et est reconductible tacitement pour la même période. Le site jedeclaremonmeuble.com de Lodgis met à la disposition des internautes un modèle de courrier de levée d’option ...
Lundi, 19 Janvier 2015
... vers la recherche et l’achat d’un bien moins coûteux. Et cela demeure aussi valable pour les terrains, pour lesquels les opportunités sont plus rares. Il est réconfortant de savoir qu’au troisième trimestre ...
Lundi, 01 Décembre 2014
... d’abattement sur les plus-values, valable jusqu’à la fin août, ne semble pas avoir eu toutes les répercussions que les pouvoirs publics en attendaient. Mais il faudra attendre les données chiffrées du ...
Mardi, 16 Septembre 2014
... d’abattement sur les plus-values, valable jusqu’à la fin août, ne semble pas avoir eu toutes les répercussions que les pouvoirs publics en attendaient. Mais il faudra attendre les données chiffrées ...
Mardi, 16 Septembre 2014
  Les premiers barèmes des taux immobiliers des banques valables pour le mois de septembre sont parvenus aux courtiers. Certaines banques continuent de baisser considérablement leurs taux, et ce dès ...
Lundi, 18 Août 2014
... n’est pas plafonné en montant.   Le plafonnement de l’ISF Enfin, les contribuables doivent garder à l’esprit que le système de plafonnement de l’ISF est toujours valable. Il garantit que le montant ...
Lundi, 30 Juin 2014
... meilleurs dossiers sur 20 ans. « Les records sont battus de mois de en mois et cela est valable pour toutes les durées jusqu’à 25 ans» explique Maël Bernier, directrice de la communication de Meilleurtaux.com. ...
Samedi, 14 Juin 2014
... la durée s'écoulant entre deux révisions quand la première est supérieure à la seconde". Le principe est donc simple en apparence : la seule référence rend la clause valable pourvu qu'il n'y ait pas ...
Jeudi, 24 Avril 2014
... mouvements de terrain…), miniers ou technologiques. Le diagnostic est valable six mois. Sécurité des installations d'électricité et de gaz Les vendeurs d’un logement dont l’installation intérieure ...
Jeudi, 17 Avril 2014
... action en arrachage ou en élagage des végétaux, et non son locataire. En effet, la Cour de cassation vient de désigner la seule personne contre qui peuvent être valablement dirigées les actions visant ...
Jeudi, 10 Avril 2014
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