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Recherche de mots-clés recours

50 résultats trouvés.

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... ? Étayant son propos en évoquant des coûts trop élevés, trop de recours et une perte de temps avant la mise en chantier, l'UNPI avance l'argument que dans les cas où la zone est constructible d'une part, ...
Mercredi, 12 Avril 2017
... le locataire contre le propriétaire même lorsque l'immeuble change de main. De son côté, le propriétaire n'a d'autre recours que d'engager éventuellement des poursuites contre le vendeur du bien insalubre. ...
Lundi, 03 Avril 2017
  Dans le cadre du Grand Paris, la municipalité de la capitale compte bien accroître son parc hôtelier. Le but est clairement affiché : contrer l'expansion des locations touristiques dont le recours ...
Mercredi, 22 Mars 2017
  La mairie de Paris a donné son vert pour le début du chantier qui prévoit 100 logements HLM supplémentaires dans le 16e arrondissement alors que les nombreux recours juridiques lancés par les riverains ...
Vendredi, 17 Mars 2017
... effet, en évitant d’avoir recours à des professionnels, l’acheteur pourra gagner jusqu’à 50 % sur le prix de la rénovation. Il convient alors de valoriser son bien en redistribuant ou en valorisant l’espace, ...
Mercredi, 11 Janvier 2017
... compter du 1er mars 2017, les demandes de permis de construire pour édifier ou modifier un bâtiment d’une surface supérieure à 150m² devront faire l’objet d’un recours à un architecte, à l’exception des ...
Mercredi, 04 Janvier 2017
... pratiques, vous devez trouver les bonnes modalités de formation. Et pour OptimHome, comme quelques autres de nos confrères, le recours au numérique et à l'enseignement à distance s'est imposé, à côté des ...
Mardi, 13 Décembre 2016
... sans heurts lors de l’AG. Si certains conseils syndicaux tentent de mener à bien cette sélection par leurs propres moyens, un nombre croissant de conseils syndicaux préfèrent avoir recours à un courtier ...
Lundi, 12 Décembre 2016
... de la tension sur l’offre sont donc à rechercher dans la rareté du foncier, la complexité réglementaire croissante des opérations d’aménagement et de construction et l’usage abusif des recours contre les ...
Jeudi, 17 Novembre 2016
  Tribune de Carol Galivel, auteure de Au secours les recours aux Editions du Mécène Tout ça pour ça ! Pour ceux qui y comprennent encore quelque chose, la justice administrative a validé, lundi 14 ...
Mercredi, 16 Novembre 2016
... Italie à 24 ans au Royaume-Uni (moyenne UE : 26 ans). Les différences sont également importantes en matière de recours au crédit immobilier : - C’est en Europe du Nord que son recours est le plus ...
Lundi, 14 Novembre 2016
... professionnelle : « Les débats, les colloques se multiplient partout sur le thème du recours au digital pour réussir. Le salon RENT ou encore la réunion de la FF2i sont désormais des moments où il faut ...
Mercredi, 09 Novembre 2016
... textes, les actes réalisés par des spécialistes de transaction et de gestion sont susceptibles de recours. On doit également alerter les propriétaires sur les risques qu'ils encourent en malmenant la règlementation. ...
Mercredi, 26 Octobre 2016
... un public plus fragile économiquement, ce qui les pénalise doublement. « Nous avons également constaté que le taux de conformité des loyers était plus important en cas de recours d’un agent immobilier ...
Mardi, 25 Octobre 2016
... sécurisé et proposant de réels avantages pour le crédirentier (cadre fiscal, clause résolutoire...) et également des avantages pour le débirentier (rentabilité de 6 à 8% selon cas, acquisition sans recours ...
Jeudi, 20 Octobre 2016
... dans la capitale. Le minimum de souscription pour la SCPI SOFIPRIME s’élève à 22 000€, soit 100 parts d’une valeur de 220€ l’unité. L’objectif de la SCPI SOFIPRIME qui aura recours à l’effet de levier ...
Lundi, 17 Octobre 2016
  Dès l’entrée en vigueur du décret fixant le contrat type de syndic, plusieurs chambres professionnelles telles que la FNAIM, l’UNIS ou le SNPI, ont engagé un recours devant le Conseil d’État pour annuler ...
Lundi, 17 Octobre 2016
... par conséquent des prestations non-autorisées. Quelles sont les conséquences de cette obligation de recours au contrat-type ? « On s’attendait à une forte augmentation tarifaire, de l’ordre de 15 à ...
Mercredi, 12 Octobre 2016
... de la valeur des droits à mesure que l'on approche de la fin du bail ; ce qui a pour effet de rendre séduisant le recours à un tel montage.  ...
Lundi, 03 Octobre 2016
... favorable, la FPI sera plus que jamais attentive à la réduction des obstacles à la construction (recours abusifs, dispositions illégales des chartes,…) et à l’évolution de la future règlementation bancaire ...
Jeudi, 29 Septembre 2016
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