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Recherche de mots-clés préalable

50 résultats trouvés.

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... que maire garant de l'ordre public sur sa commune.   Une justification préalable à toute expulsion Madame la Maire de Saint-Pierre-des-Corps demande donc qu'un justificatif valable soit présenté ...
Vendredi, 14 Avril 2017
... un dégré de sensibilité réglé au préalable. Lorsque le seuil est dépassé plus de cinq fois en sept minutes, une alerte arrive directement sur le téléphone du propriétaire absent ou à l'agence en charge ...
Mardi, 21 Mars 2017
... préalable, pour les plus jeunes ménages en particulier, est courante, de même que sont nombreux les femmes et les hommes désireux d'emprunter qui n'ont pas de CDI.  Leur statut, intérimaires par exemple, ...
Mercredi, 02 Novembre 2016
... au prêt qu'elle consent à l'acquéreur ou que le ménage doive les apporter en fonds propres, nous voyons bien le problème: ceux qui n'ont pas d'épargne préalable seront exclus de l'achat et devront différer ...
Lundi, 24 Octobre 2016
... décisions prises par le Conseil d’État, nous relevons qu’à l’exception de la suppression partielle d’une phrase de point 9 et d’une prestation que le syndic pouvait préalablement facturer, le Conseil d’État ...
Lundi, 17 Octobre 2016
... doit être agréé au préalable par l'organisme de foncier solidaire. Si la donation-cession est agréée, la durée du bail est de plein droit prorogée de la durée initiale du bail. Au surplus, précisons ...
Lundi, 03 Octobre 2016
... être préalablement meublé par le propriétaire. - Un préavis de courte durée : comme dans toute location principale meublée, le locataire d’un bail étudiant doit respecter une durée de préavis d’un mois ...
Jeudi, 08 Septembre 2016
... paysager sans décision explicite de son conseil d’administration et sans étude financière préalable démontrant l’équilibre d’exploitation du projet », explique le ministère. Ce parking devait, jusqu’au ...
Mercredi, 03 Août 2016
... à des utilisateurs à la recherche de surfaces de qualité à loyer attractif d'héberger leur activité. Le retour préalable du "gris", que nous appelions dans notre précédente étude, s'est réalisé à Londres ...
Mardi, 26 Juillet 2016
... à des utilisateurs à la recherche de surfaces de qualité à loyer attractif d'héberger leur activité. Le retour préalable du "gris [1]", que nous appelions dans notre précédente étude, s'est réalisé à Londres ...
Vendredi, 22 Juillet 2016
... secteur. Comme une cartographie des possibles conflits d’intérêts a été soigneusement élaborée au préalable, l’indépendance de ces spécialistes ne peut pas être mise en cause. « Le but est de privilégier ...
Lundi, 18 Juillet 2016
... dont ils ont la responsabilité. Leur efficacité est le préalable de la reconduction de leur contrat », rappelle Didier Camandona, Président de la FNAIM du Grand Paris. Le chauffage collectif (283,26 ...
Jeudi, 16 Juin 2016
... être également étendu sur des villes comme Alençon ou Grenoble, où l’observatoire des loyers, étape préalable nécessaire, est en train d’être mis en place. La banlieue parisienne a également été évoquée ...
Jeudi, 24 Mars 2016
... une liste exhaustive d’options, fixée dans la loi. 6. Assemblées générales. C’est en préparant bien les assemblées préalablement à leur tenue que l’on peut en limiter la durée. Une assemblée qui s’éternise ...
Mercredi, 06 Janvier 2016
... c’est minorer son coût pour les copropriétaires.   Un cycle naturel, au préalable Remémorons-nous, les cours de géographie de notre jeunesse sur le « cycle de l’eau ». Ce sont les eaux des nappes ...
Jeudi, 31 Décembre 2015
... concernés, préalable à son lancement effectif. Dans l'attente des résultats de cette concertation, Banimmo sera conduite à déprécier, dans ses comptes de l'exercice 2015, une partie de la créance subordonnée ...
Mercredi, 30 Décembre 2015
... notamment dans les derniers chiffres de la construction publiés par le Ministère, témoigne toujours des difficultés des opérateurs à lancer de nouveaux projets (allongement des durées préalables à l'instruction ...
Mercredi, 23 Décembre 2015
... qualifiés. Les dossiers de prêts sont préalablement vérifiés, montés et correspondent aux profils recherchés. Le banquier n’a plus qu’à accepter le dossier ou le refuser. Pour le client, les banques accorderont ...
Jeudi, 26 Novembre 2015
... la perle rare. Vivastreet fournit ses conseils. Ne pas définir et cadrer son projet Pour beaucoup, la recherche immobilière rime avec visites à tout bout de champ sans grande réflexion au préalable. ...
Mardi, 24 Novembre 2015
... des durées préalables à l'instruction des permis de construire ou de la recrudescence des recours par exemple). Enfin, l’offre commerciale est stable en volume avec 92 725 logements disponibles à fin ...
Jeudi, 12 Novembre 2015
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