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Recherche de mots-clés pouvoirs

11 résultats trouvés.

... professionnel par une petite copropriété. Quelles tâches incombent au syndic bénévole ? Le syndic bénévole aura les mêmes pouvoirs et obligations qu’un professionnel tant dans la gestion ...
Mercredi, 02 Août 2006
... pouvoirs de maître de l'ouvrage jusqu'à la réception des travaux.  ...
Mardi, 04 Janvier 2005
... pouvoirs de maître de l'ouvrage jusqu'à la réception des travaux.  ...
Vendredi, 03 Décembre 2004
... auprès des pouvoirs publics en charge du suivi des questions concernant ces sociétés : Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (avec la Direction de ...
Mardi, 02 Novembre 2004
... les otages de grévistes qui, quant à eux, ne subiront aucune conséquence de leurs actes. La FFB Région Paris Ile-de-France demande aux pouvoirs publics de prendre les mesures ...
Lundi, 02 Juin 2003
Une enquête de l’Agence Qualité Construction (AQC), qui regroupe les organisations professionnelles du bâtiment et de l’assurance et des représentants des pouvoirs publics, dresse un bilan plutôt peu rassurant ...
Vendredi, 31 Janvier 2003
7. Attention marchand de biens !!
(S'informer/DG Mag)
... civils qui se chargent de définir les prérogatives et pouvoirs du marchand au fur et à mesure de l'avancée de son intervention  ...
Jeudi, 25 Juillet 2002
...  GESTION - Quel est son rôle ? Henri Guitelmacher -En sa qualité d'interlocuteur des pouvoirs ...
Mercredi, 24 Juillet 2002
9. Le syndic bénévole
(S'informer/DG Mag)
... restrictions aux pouvoirs des syndics. Notamment l'interdiction de se faire substituer, de recevoir des mandats, ou bien encore de présider ...
Mercredi, 24 Juillet 2002
10. Les mesures contre l'exclusion
(S'informer/DG Mag)
... à loyers modérés sera mise en place pour les travailleurs migrants. Pour faciliter l'accès au logement, les pouvoirs publics vont aider au développement de systèmes de garantie des loyers ...
Lundi, 01 Juillet 2002
11. Paris en manque de locations
(S'informer/DG Mag)
Les notaires parisiens demandent aux pouvoirs publics de corriger une situation de plus en plus difficile pour les aspirants locataires.Une pénurie constatée par les notaires parisiens ...
Lundi, 17 Juin 2002
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