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Recherche de mots-clés modifications

8 résultats trouvés.

1. Calendrier de l’avant 2007
(S'informer/DG Mag)
... la première location d’une maison ou d’un appartement construit depuis plus de 30 ans sera soumise à déclaration. Modifications du régime de l’investissement locatif. En ce qui concerne ...
Vendredi, 17 Novembre 2006
... d'habitation en cas de vente. En cas de copropriété, l'accord de l'assemblée des copropriétaires est nécessaire. La fiscalité se transforme elle aussi Un changement de destination entraîne des modifications ...
Mardi, 17 Octobre 2006
3. Les taux se resserrent
(S'informer/DG Mag)
... vraisemblablement continuer de procéder à des modifications haussières à brève échéance, d'autant plus que la dernière conférence de presse de la BCE laissait entendre un resserrement ...
Lundi, 02 Octobre 2006
... et la grande diversité des contextes immobiliers et résidentiels. Le vieillissement de la population et les profondes modifications du lien familial se retrouvent dans presque tous les pays analysés. ...
Lundi, 06 Mars 2006
...  le terme du contrat proposer au locataire des modifications aux conditions de location (montant du loyer, nombre de pièces louées, par exemple). Si le locataire les accepte, le ...
Mardi, 15 Mars 2005
... lourde, c'est-à-dire toute modification changeant l'aspect le volume ou le nombre de niveaux, les modifications de façades et toitures, la pose de fenêtre de toit ou l'adjonction d'un ...
Vendredi, 31 Janvier 2003
7. Qu'est ce que le cadastre ?
(S'informer/DG Mag)
... les propriétaires concernant les modifications apportées aux parcelles et aux locaux, - des modifications de nature ...
Jeudi, 25 Juillet 2002
...  Les modifications voulues par l'équipe municipale élue en mars 2001 ne devraient pas pour autant chambouler les choix d'urbanisme décidés depuis plus de ...
Lundi, 01 Juillet 2002
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