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... maintenant, pas concerné.   Les banques devront faire des efforts Désormais, les banques devront séduire les clients via des avantages subtantiels, mentionnés dans le contrat, pour qu'il restent ...
Jeudi, 06 Avril 2017
... de loin le plus serré des sept enquêtes menées par CBRE, beaucoup d'autres marchés se trouvant par ailleurs mentionnés cette année. Il ressort également de l’enquête un très fort regain d'intérêt pour ...
Mercredi, 16 Mars 2016
... imputés par les sociétés mentionnées au premier alinéa du 3 ou par les sociétés et les personnes physiques exerçant une activité de conseil ou de gestion au titre des versements mentionnés aux 1, 2 ou ...
Mardi, 19 Mai 2015
... vérifier si les tarifs mentionnés respectaient bien les plafonds fixés par les textes. Sur l’ensemble de notre échantillon, seulement 76 % des agences affichent effectivement leurs honoraires en vitrine. ...
Jeudi, 26 Mars 2015
... aux produits d'investissement peuvent avoir un impact sur l'évaluation des risques ou sur la valeur ajoutée. Les honoraires du courtier devraient être mentionnés dans une annexe au document d'informations ...
Mercredi, 23 Octobre 2013
... qu'il s'agisse d'un hôtel quatre étoiles ou d'un hôtel économique, ou que l'hôtel fasse partie d'une chaîne ou soit indépendant : le plus important est la combinaison des aspects susmentionnés en un concept ...
Jeudi, 17 Octobre 2013
... des assurances décès invalidité, des erreurs sur le TEG, sur des coûts non intégrés ou non mentionnés, sur des délais d’acceptation non respectés, etc. Plus d’une vingtaine d’erreurs mettent l’organisme ...
Vendredi, 11 Octobre 2013
... la loi, les propriétaires de piscines peuvent s’équiper, au choix, de l’un des 4 dispositifs de sécurité mentionnés par la loi et conformes aux normes: LES BARRIERES (norme NF P 90 306),souples ou rigides. ...
Jeudi, 22 Août 2013
... groupe De Particulier à Particulier (pap.fr). Il s'agit des prix de vente réels et non des prix mentionnés dans les annonces. Les huit premières agglomérations françaises sont par ordre décroissant de ...
Mardi, 20 Août 2013
... davantage de nourriture, ont contribué à l’invention du célèbre haché de boeuf que l’on place entre deux tranches de pain. Trois aliments ont été communément mentionnés par les Français, alors que les ...
Lundi, 12 Août 2013
... des factures acquittées et des prescriptions médicales. Le remboursement est ensuite traité sous 48 heures (1). En cas d’hospitalisation de plus de 24 heures, l’assuré compose les numéros d’urgence mentionnés ...
Mercredi, 24 Juillet 2013
... et comportant diverses dispositions relatives aux allocations de logement en métropole et dans les départements mentionnés à l'article L. 751-1 du Code de la sécurité sociale ; la loi du 18 janvier 2013 ...
Mardi, 02 Juillet 2013
... d'un droit... Or, depuis 2011, les plaquettes tarifaires des banques multiplient les frais liés au changement d'assurance emprunteur, non mentionnés dans les contrats de prêt. Ces surcoûts, unilatéralement ...
Jeudi, 30 Mai 2013
... ou seulement partiellement, de l’aide sociale (Etablissements mentionnés aux 1° et 2°de l’article L. 342-1 du Code de l’action sociale et des familles (CASF). Ces établissements ne peuvent héberger une ...
Dimanche, 14 Avril 2013
...  En contrepartie, quels engagements pour les entreprises ? Les entreprises devront utiliser le CICE conformément aux objectifs mentionnés ci-dessus. En outre, la loi prévoit expressément qu'il ne pourra ...
Dimanche, 24 Mars 2013
... du Comité national olympique et sportif français et des organisateurs de manifestations sportives mentionnés à l'article L. 331-5. ». Aux termes de l'article 20-4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre ...
Dimanche, 03 Février 2013
... des refacturations qui étaient précédemment comptabilisées directement au bilan de la Société. [1] Le chiffre d’affaires consolidé comprend les revenus locatifs bruts comme mentionnés dans les états financiers ...
Jeudi, 17 Janvier 2013
... participant d’un réseau écologique communautaire. Les objectifs et priorités dans les domaines mentionnés par l’article 21 de la loi du 3 juin 2010 (développement économique, logement et transport, etc.) ...
Mardi, 20 Novembre 2012
... mois sur la base des transactions enregistrées le mois précédent par le groupe De Particulier à Particulier (pap.fr). Il s'agit des prix de vente réels et non des prix mentionnés dans les annonces. Les ...
Lundi, 08 Octobre 2012
... (professionnels visés aux 1° à 7° de l’article L.561-2 du code monétaire et financier) à l’exception des intermédiaires d’assurance mentionnés au point 2° et des conseillers en investissements financiers ...
Lundi, 23 Juillet 2012
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