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Recherche de mots-clés l'exploitant

19 résultats trouvés.

... 3 700 € par an. Mais attention, il faut intégrer à ce chiffre le plafond fixé à 10 000 € sur les niches fiscales.   La gestion locative est à la charge de l'exploitant qui doit à la fois trouver les ...
Vendredi, 03 Mars 2017
... surtout si l'on considère les ambitions de l'équipe qui y a élu domicile.   Paris a donc initié depuis quelques années des discussions avec le club et l'exploitant du stade - à savoir la Société d'Exploitation ...
Mercredi, 18 Décembre 2013
... que pour prendre en compte leur caractère de cinquième façade. Le programme de GTC permettra à l'exploitant un suivi des consommations et un pilotage efficace. Le Centre Hospitalier des Quatre Villes ...
Vendredi, 06 Décembre 2013
... lequel donnera lieu chaque année à un état récapitulatif. Cette mesure est destinée selon le Gouvernement à donner à l'exploitant une plus grande visibilité sur les charges qu'il devrait payer et à faciliter ...
Lundi, 14 Octobre 2013
... réalisée par l'exploitant démontre l'absence de risque sur la vie privée des clients ou des utilisateurs des produits. Par exemple, une puce active dans un vélo peut permettre dans certaines conditions ...
Samedi, 28 Septembre 2013
... de défense en profondeur et est fondé sur trois exigences : la conception des installations, la prévention des départs de feu et la lutte contre l’incendie. La conception des installations L'exploitant ...
Samedi, 17 Août 2013
  La société « Elle est belle » spécialisée dans le commerce de détail de meubles, est en liquidation judiciaire depuis le 18 juillet 2013. Cette société exploitait le site internet usinedeco.com ou ...
Samedi, 27 Juillet 2013
... de qualité pour les passagers et l'exploitant. "Avec ces deux nouvelles lignes qui s’ajoutaient aux Val de Lille et de l’aéroport Paris Orly, le système Val démontrait ainsi sa capacité à répondre tant ...
Jeudi, 27 Juin 2013
... marquée par son entrée dans un treizième pays, l'Inde, grâce au gain d'un contrat à Hyderabad, la sixième ville du pays. Le futur réseau, dont il sera l'exploitant, ajoutera 71 km aux réseaux de métro ...
Mardi, 02 Avril 2013
... convaincu son collègue de l’Urbanisme ainsi que l’ensemble du Collège d’inclure dans les permis d’environnement une clause prévoyant que les produits encore parfaitement consommables, mais que l'exploitant ...
Dimanche, 17 Février 2013
... au nom du ministre chargé de l'énergie et en lien avec l'Autorité de sûreté nucléaire, négocier un protocole d'accord avec l'exploitant, précisant les conditions juridiques, techniques, économiques et ...
Mercredi, 12 Décembre 2012
... établissements risquent un effet ciseau réel avec des charges qui progressent plus rapidement que l'activité. Comment alors concilier taux de rendement élevés et loyers à un niveau supportable pour l'exploitant ...
Dimanche, 30 Septembre 2012
... inscrits à l'actif du bilan de l'entreprise ou figurer sur le tableau des immobilisations. Seuls sont exonérés les biens qui se rapportent à l'activité principale de l'exploitant. Cette activité doit être ...
Mercredi, 16 Mai 2012
... s'agisse d'une alarme véritable ou intempestive, il en résulte des frais pour l'engagement des sapeurs-pompiers. Les frais des alarmes intempestives sont, en règle générale, facturés à l'exploitant de ...
Samedi, 31 Mars 2012
...  Accessible gratuitement sur www.classement.atout-france.fr, cet outil permet à l'exploitant d'évaluer la capacité de son établissement à atteindre le niveau de classement souhaité et de cibler très précisément ...
Lundi, 30 Mai 2011
... au titre de l'acquisition d'un logement achevé depuis quinze ans au moins et qui fait l'objet de travaux de réhabilitation. Les logements doivent être loués pendant neuf ans à l'exploitant de la résidence. ...
Mardi, 04 Janvier 2011
... En amont des opérations, lorsque l'exploitant a disparu et/ou que le passé est très ancien, la mémoire du site pose problème : un important travail d'investigations historiques et techniques est alors ...
Mardi, 06 Juillet 2010
... la réduction d'impôt : dans ce cas, le propriétaire doit acquitter à l'exploitant de la résidence le prix normal de son séjour, estimé au moins à 75 % du prix public en l'absence de frais de commercialisation. ...
Mercredi, 12 Mai 2010
... qualité et un niveau de loyer en rapport. L'exploitant doit enfin offrir une surface financière lui permettant de faire face aux aléas de l’activité touristique. Si l’ensemble de ses paramètres est satisfait, ...
Vendredi, 13 Novembre 2009
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