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Recherche de mots-clés justification

50 résultats trouvés.

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... que maire garant de l'ordre public sur sa commune.   Une justification préalable à toute expulsion Madame la Maire de Saint-Pierre-des-Corps demande donc qu'un justificatif valable soit présenté ...
Vendredi, 14 Avril 2017
... finalement de prendre possession d'un bien acheté sur plans (Vefa) et via un prêt à taux zéro (PTZ). Explications.   Se rétracter à la dernière minute et sans justifications Selon Marc Pigeon, PDG ...
Mardi, 07 Mars 2017
... le marché de l'immobilier alors en panne du fait de la crise financière. Mais il semblerait qu’il n’ait plus de justification.  ...
Mardi, 25 Octobre 2016
... et qu'elles ont pâti des mêmes contractions de dotations nationales... Bref, on entend des justifications qui ne valent pas explications. On aura soin de noter d'ailleurs que la vertu et le vice ne se ...
Jeudi, 15 Septembre 2016
... la FPI. Enfin, la dynamique positive qui s’est installée en 2015 trouve également une de ses justifications dans la maitrise des prix à la vente. En collectif classique le prix de vente moyen (hors ...
Mardi, 12 Avril 2016
... Elle lui donne, au contraire, toute sa justification. N’oublions pas que la réduction d’impôt Pinel est une incitation à investir dans des logements neufs destinés à être loués… à la condition qu’ils soient ...
Lundi, 14 Mars 2016
... un règlement de service et parmi ceux qui connaissent ce document, très peu en ont eu communication (56 %). L’étude révèle une vraie attente des consommateurs, notamment sur la justification des coûts ...
Mercredi, 02 Juillet 2014
... dispositions très défavorables aux propriétaires bailleurs et sans justification aucune : - Pourquoi les honoraires du professionnel à qui est confiée la mise en location seraient-ils à la seule charge ...
Vendredi, 13 Décembre 2013
... ? Il n'y a aucune justification à prévoir un dispositif de résiliation d’assurance emprunteur réduit dans le temps alors qu'aujourd'hui en assurance, la règle d'ordre public est la résiliation annuelle. ...
Vendredi, 29 Novembre 2013
... qui ont dû être contractés. Le conseil d’administration du CHU a décidé, en avril 2005, d’externaliser la réalisation de l’installation énergétique, sans réelle justification technique. Une procédure ...
Lundi, 04 Novembre 2013
... financier. Le contrat devra systématiquement comporter la justification de la garantie financière d'achèvement ou de remboursement. Et l’attestation établie par le garant devra être annexée au contrat. ...
Vendredi, 04 Octobre 2013
... Crédit Foncier de France (CFF). Cet établissement s’avère être le champion du refus sans justification de toute demande de substitution d’assurance de prêt alors même que les garanties alternatives proposées ...
Mercredi, 02 Octobre 2013
  Les incertitudes au sujet d’une intervention en Syrie, le long weekend de Labor Day aux Etats-Unis et les réajustements de fin de mois sont autant de justifications pour l’absence de tendance claire ...
Mercredi, 04 Septembre 2013
... S’il n’est pas question de remettre en cause le niveau d’exigence actuel de cet examen national, on s’interroge toutefois sur la justification de telles différences. La CLCV demande : -un affichage standardisé ...
Jeudi, 22 Août 2013
... s’accompagner d’une justification par le locataire). Pour favoriser la colocation, la clause de solidarité en cas de colocation est limitée : le colocataire sortant sera ainsi libéré de cette clause s’il ...
Vendredi, 28 Juin 2013
  La CLCV s’oppose à la baisse du taux de livret A qui semble envisagée pour cet été par le gouvernement. Cette mesure n’a pas de réelles justifications techniques et va heurter le pouvoir d’achat des ...
Lundi, 06 Mai 2013
... » de son voyage retour sous peine d’annulation de sa réservation, et celles faisant croire que la compagnie peut modifier les horaires de vol selon sa libre volonté ou en dehors de toute justification. ...
Samedi, 04 Mai 2013
... de Paris, La Chambre de commerce et d’industrie de Paris, le Comité des expositions de Paris, Foires salons congrès et évènements de France, l’Office de justification des statistiques, Viparis, la Direction ...
Samedi, 27 Avril 2013
... de candidature Fournir les éléments de justification (référentiel d'audit, procédures internes, contrats types...). A ce jour, deux labels CNIL ont été créés à la demande d'organisations professionnelles ...
Jeudi, 25 Avril 2013
... « S'agissant de certains biens et notamment des métaux précieux, la justification de la date d'acquisition ou d'une durée de détention supérieure à douze ans ne peut être opérée que si l'objet ou le lot ...
Dimanche, 24 Mars 2013
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