Recherche
Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés fixer

50 résultats trouvés.

JPAGE_CURRENT_OF_TOTAL
... de congé est de 3 mois contre 6 mois pour un bail en location nue.   Une fiscalité plus avantageuse mais limitée à un certain revenu La location meublée vous donne la possibilité de fixer un loyer ...
Mercredi, 29 Mars 2017
... en décembre, d’un taux de 1.20%. Les banques ont opté pour un prolongement de leurs hausses de taux entre les deux temps forts habitat, au cours d’un mois où nombre d’entre elles fixeront leurs objectifs ...
Mercredi, 04 Janvier 2017
... valeurs écologiques fortes. Fixer quatre nouvelles ambitions à ce label dynamique et évolutif, c’est lui donner un nouvel élan pour diffuser le plus largement les solutions concrètes aux enjeux de développement ...
Vendredi, 09 Décembre 2016
... peut fixer le loyer de son bien librement. Encadrement des loyers à la relocation : une mesure applicable à toutes les zones tendues Une fois déterminé si le logement se situe en zones tendues ou non ...
Vendredi, 18 Novembre 2016
... et des constructeurs. Un PLU doit seulement déterminer les objectifs de construction, fixer les formes urbaines, en particulier en choisissant la densité souhaitable, définir l'intégration des programmes ...
Lundi, 24 Octobre 2016
... à la fois trop taxé et trop aidé. Le cap que nous devons fixer pour le prochain mandat présidentiel est le suivant : supprimer progressivement tous les dispositifs d'exception (allègements fiscaux), qui ...
Mercredi, 19 Octobre 2016
... présidentielle va permettre de fixer à un niveau raisonnable la fiscalité du patrimoine. Cette fiscalité a en effet un impact négatif direct sur les emplois et la croissance du PIB."  ...
Mercredi, 14 Septembre 2016
... Conseil n°3 : Fixer des dates d’appels de fonds correspondant à ceux du budget. Fixer des dates d’appels de fonds en début de trimestre, comme pour les appels de fonds du budget, simplifie le travail administratif ...
Vendredi, 09 Septembre 2016
... de réagir de façon idéologique à cet oukase, en mettant en avant que les propriétaires bailleurs doivent garder la liberté de fixer leur loyer comme ils l'entendent et que le droit de propriété est malmené ...
Lundi, 18 Juillet 2016
... de l'agglomération parisienne (Olap), chargé de calculer les loyers médians parisiens sur lesquels s'appuie le préfet de région pour fixer les loyers de référence annuels, que les communes autour de Paris ...
Mardi, 26 Avril 2016
... le fait que ceux qui voient dans l’encadrement des loyers la panacée aux maux du logement en France font fausse route. On ne peut pas demander à la loi ou au règlement de fixer les prix dans une économie ...
Mardi, 12 Avril 2016
... qui sert de référence aux banques pour fixer les taux de crédits immobiliers a été établi hier à 0%. Avec cette mesure, le message du gouverneur de la BCE, Mario Draghi, est clair. Il pousse les banques ...
Mardi, 15 Mars 2016
...  Selon Emprunt Direct, la BCE a décidé de baisser son taux de 5 points de base, pour fixer à son taux d’intérêt des opérations principales de refinancement à 0%. Le taux d’intérêt de la facilité de ...
Vendredi, 11 Mars 2016
... de l’OAT 10 ans qui sert de base aux banques pour fixer leurs barèmes. Le 2 février 2016, l’OAT s’établit à 0,65% contre 0,95% le 4 janvier 2016. Le discours accommodant prononcé il y a quelques jours ...
Samedi, 06 Février 2016
... pas au contrôle. La profession fait l’objet d’une forme d’étalonnage (ou « benchmark ») permettant de fixer la rémunération adéquate à la taille de la copropriété et sa difficulté de sa gestion. Le recours ...
Mercredi, 06 Janvier 2016
... sera créée. Les collectivités locales pourront fixer le niveau entre 1 et 5 euros par m², et supprimer l'abattement pour les 200 premiers m².  ...
Lundi, 28 Décembre 2015
... d'en fixer le niveau entre 1 et 5 euros par m², ainsi que de supprimer l'abattement pour les 200 premiers m² », résume le communiqué de presse de l’AFP. Une nouvelle fois, le législateur donne dans ...
Lundi, 07 Décembre 2015
... collectivités locales pourront fixer le niveau entre 1 et 5 euros par m², et supprimer l'abattement pour les 200 premiers m².  ...
Mardi, 01 Décembre 2015
... été observée avant l’été, lors de la précédente édition du baromètre. Désireux de vendre avant tout, les vendeurs immobiliers se montrent réalistes pour fixer leur prix. Depuis sa création en avril dernier, ...
Mercredi, 21 Octobre 2015
... favoriser le conjoint ou protéger les enfants ? Souhaitons-nous fixer notre régime matrimonial ? Etc. Une étude comparative des régimes matrimoniaux et des dispositifs de succession dans le pays de ...
Mardi, 22 Septembre 2015
«DébutPréc123SuivantFin»
scatvids.club javvids.com shemalecuties.top