Recherche
Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés déterminé

12 résultats trouvés.

...  Comment la redéfinition Du Robien et la création du Borloo impacte-t-elle votre activité de promoteur constructeur ? L’activité du groupe Piera n’est en aucun cas déterminée ou conditionnée par ...
Lundi, 04 Décembre 2006
... INSEE, sans excéder la plus élevée des deux limites ci-après : La moitié de la différence entre le loyer déterminé conformément aux dispositions de référence au voisinage de l'article 17c de ...
Lundi, 02 Octobre 2006
... à céder ces flux futurs de loyers pour une durée déterminée. En contrepartie, le cédant reçoit le jour de la vente un capital qui représente le prix de cette cession d’usufruit temporaire. Céder ...
Mardi, 25 Juillet 2006
... à l'étranger, disposant mensuellement de revenus qui couvrent entre 3 et 4 fois le loyer et d'un contrat de travail à durée indéterminée depuis plus d'un an. La carte ALS. Quel que soit ...
Lundi, 03 Juillet 2006
... explications. Rappelons le principe de l’hypothèque rechargeable ; le propriétaire d’un bien immobilier peut obtenir un crédit dont le montant est déterminé par un pourcentage de la valeur de ...
Lundi, 03 Juillet 2006
... deux premières années. Au bout de deux ans sans préavis, le bail deviendrait à durée indéterminée et retomberait dans le droit commun d’un bail ordinaire régi par la loi de 1989. L’UNPI ...
Jeudi, 06 Avril 2006
... parent, renoncer à ses droits réservataires. Désormais, la loi encadre cette possibilité. Par acte notarié, un héritier pourra renoncer, au profit d’une ou plusieurs personnes déterminées, à ...
Mercredi, 15 Mars 2006
... ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée. Cette discrimination est condamnable lorsqu'elle consiste, notamment, "à refuser la fourniture d'un bien ...
Jeudi, 02 Février 2006
... de conditions, notamment des plafonds de loyers et, dans le cadre du dispositif Besson, des plafonds de ressources des locataires. Ces plafonds sont déterminés selon trois zones géographiques, sauf ...
Jeudi, 02 Février 2006
... d'habitation irrite de nombreux maires qui verraient d'un mauvais œil leurs recettes fiscales déterminées au niveau national. Pour Laurent ...
Jeudi, 25 Juillet 2002
11. Maître Sophie Krief-Dabi
(S'informer/DG Mag)
...  se focaliser sur un quartier ou un produit déterminé. L'avantage du marché des enchères est que les produits mis ...
Jeudi, 25 Juillet 2002
12. La promesse de vente
(S'informer/DG Mag)
... un acte sous seing privé, par lequel le vendeur s'engage à vendre et l'acheteur à acheter à un prix bien déterminé. Il s'agit d'un contrat ...
Mercredi, 24 Juillet 2002
scatvids.club javvids.com shemalecuties.top