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Recherche de mots-clés d'arrêt

26 résultats trouvés.

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... Manche s'est vendu à environ 100 000 euros à un constructeur de navire qui va le transformer en site touristique.  Mais la palme de l'insolite revient à la Maison d'arrêt de Grasse qui a été vendu pour ...
Mercredi, 22 Mars 2017
... aux loyers, qui eux ont suivi le rythme de l'inflation (+ 13,8 % depuis 10 ans). Il est temps d'arrêter de considérer que le statut de propriétaire occupant est un statut de privilégié. C'est une injure ...
Jeudi, 15 Décembre 2016
... Centrale a annoncé qu'il prendrait les mesures nécessaires à l'atteinte de son objectif d'inflation. Il a donc mis un terme aux spéculations d'arrêt de rachats de titres d'emprunt d'État affirmant la poursuite ...
Mardi, 18 Octobre 2016
... dispositif, en s’appuyant sur le dictionnaire définitif repris dans le projet d'arrêté que la DHUP avait transmis aux organisations professionnelles. L’arrêté du 29 août 2014 (Journal Officiel du 9 octobre ...
Lundi, 13 Avril 2015
...  Cette mesure phare de la loi Alur prévoit qu'à la signature d'un nouveau bail, le loyer d'un logement ne puisse dépasser un loyer médian de référence majoré de 20 %, fixé par le préfet par voie d'arrêté. ...
Mardi, 18 Novembre 2014
... à indice de référence fixe. Par une série d'arrêts rendus à la fin de l'année 2013, et notamment les 16 octobre 2013 (3ème Civile, n° 12-16.335) et 11 décembre 2013 (3ème Civile, n° 12-22.616) la Cour ...
Jeudi, 24 Avril 2014
... d'arrêts marquants en droit immobilier, parus en Avril. Condition suspensive dans une vente immobilière, respect des distances et des plantations, exercice et limite du droit de propriété... Tout y est. ...
Jeudi, 10 Avril 2014
... décès jusqu'à l'âge de 85 ans (elle peut même être prolongée jusqu'à 90 ans). D'autres garanties d'assurances sont également proposées pour couvrir le remboursement du prêt en cas de décès ou d'arrêt de ...
Jeudi, 19 Septembre 2013
... demeurent optimistes contre 52 % pessimistes. N.B. : Après une amélioration sensible de l'activité tout au long du printemps, la période estivale devrait marquer un temps d'arrêt. La tendance des prix ...
Jeudi, 08 Août 2013
... de loi prévoit aussi de mettre à disposition des élus les moyens de donner un coup d'arrêt à la consommation excessive d'espaces naturels et agricoles, « en élaborant les plans locaux d'urbanisme sur le ...
Mercredi, 26 Juin 2013
... A cette occasion, Frédéric Cuvillier a évoqué les résultats d'une étude réalisée par Eurostar sur la desserte de la gare de Calais-Frethun par la grande vitesse. Entre 2008 et 2013, le nombre d'arrêts ...
Mardi, 21 Mai 2013
... en matière de sécurité, stipulant que ces moteurs devaient être équipés d'un dispositif d'arrêt d'urgence qui pourrait être lié au timonier. Prochaines étapes Le texte conclu de manière provisoire doit ...
Vendredi, 10 Mai 2013
... une migration tardive dans le contexte d'arrêt définitif des virements et prélèvements au format national le 1er février 2014. Les efforts de communication du Comité national SEPA doivent aider les acteurs ...
Dimanche, 07 Avril 2013
... de P. falciparum durant toutes les phases sanguines de son cycle de vie, permettant d'arrêter la progression du paludisme. - Cellules souches et médecine régénérative. En outre, en 2012, cinq équipes ...
Dimanche, 17 Février 2013
... d'arrêter de nouvelles dispositions fiscales incitatives et pérennes. Le texte de la lettre Monsieur le Président de la République, Le logement est la première préoccupation des Français. Devant les ...
Mercredi, 05 Décembre 2012
  Un projet d'arrêté pourrait encadrer, à compter du 1er janvier 2013, le fonctionnement des éclairages des bâtiments non résidentiels, afin de limiter les nuisances lumineuses et les consommations d'énergie. ...
Lundi, 06 Août 2012
... une baisse de la production nucléaire liée aux arrêts programmés et aux prolongations d'arrêts plus importantes ce semestre, en France. Ces bons résultats doivent être attribués à la forte implication ...
Mardi, 31 Juillet 2012
... en 2012. En particulier : 1/ La hausse du forfait social sur l'intéressement, la participation et autres dispositifs d'épargne salariale marque un coup d'arrêt de la volonté de renforcer l'association ...
Jeudi, 05 Juillet 2012
... du chantier, la bonne adresse pour tout savoir sur l'avancée des travaux, les modifications de circulation et les changements d'arrêts de bus ou de stations de taxi est le site officiel du projet, placedelarepublique.paris.fr ...
Lundi, 18 Juin 2012
Le secteur du logement neuf en France a subi un sérieux coup d'arrêt en mars avec un effondrement des mises en chantier et une baisse des permis de construire, liés à la crise de la dette et à la diminution ...
Mardi, 24 Avril 2012
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