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Recherche de mots-clés communes

50 résultats trouvés.

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  Un immeuble participatif va bientôt voir le jour dans la capitale. Dans le 19e arrondissement, les futurs locataires de l'immeuble vont se répartirent certaines tâches communes dans le but de faire ...
Mercredi, 19 Avril 2017
... À Rennes, on teste le partage de pièces communes.   12 mètres carrés supplémentaires Neotoa, promoteur rennais gérant plusieurs milliers de logements sociaux dans le département d'Ille-et-Vilaine ...
Mardi, 11 Avril 2017
Depuis la loi sur l'eau du 30 décembre 2006, toutes les communes ont dû créer des services publics d'assainissement non collectif. Si vous êtes propriétaire d'une maison individuelle, penser à faire ...
Lundi, 03 Avril 2017
  Le cinquième bilan triennal de la loi solidarité et renouvellement (SRU) est sorti, et il n'est pas très encourageant puisque seulement 55 % des communes ont rempli leurs objectifs de logements sociaux ...
Jeudi, 23 Mars 2017
... éligibles.   Un dispositif déjà encouragé par le passé Crée en 1962 pour permettre la sauvegarde et la réhabilitation du patrimoine historique des grandes communes de France via la défiscalisation ...
Mercredi, 08 Mars 2017
Selon une information rapportée par le journal économique Les Échos, la majorité des intercommunalités ainsi qu'une quarantaine de communes parmis les plus grandes de France n'ont pas voté de nouvelles ...
Jeudi, 02 Mars 2017
... d’aider les communes, qui construisent. On sait que l'arrivée de nouveaux habitants exige une multiplication des services et des infrastructures, créant des charges supplémentaires.  Ces charges vont peser ...
Vendredi, 20 Janvier 2017
... de répartition des richesses entre communes les plus pauvres et les plus riches) », explique la fédération. Alors que la taxe sur les logements vacants s’applique aux biens qui sont inoccupés depuis ...
Jeudi, 05 Janvier 2017
... constructions à usage agricole. - Le 27 mars 2017, les communautés de communes et d’agglomération deviendront automatiquement compétentes en matière de plans locaux d’urbanisme, comme prévu par la loi ...
Mercredi, 04 Janvier 2017
... suppression de la taxe foncière. Outre qu'on laisse le soin aux fonctionnaires de ce vénérable institut public d'expliquer cette option aux communes et communautés de communes, bénéficiaires de cette taxe, ...
Mardi, 03 Janvier 2017
... par AEW, cet immeuble est situé au cœur de la ZAC Quai du Rivage entre les communes de Dourges et de Noyelles-Godault et à proximité du Parc Logistique DELTA 3. Cette plateforme, certifiée HQE niveau «très ...
Vendredi, 16 Décembre 2016
... des communes en retard sur les 25%. Le prochain locataire de l'Élysée serait bien inspiré de ne rien décider sans avoir écouté les professionnels du logement, qui sont gages de réalisme et de pragmatisme. ...
Lundi, 05 Décembre 2016
... d’offre de logements en Ile-de-France qui se produit quand le marché revient vers un niveau d’activité soutenue. Cela reste particulièrement vrai dans Paris. Mais cela déborde désormais sur les communes ...
Vendredi, 25 Novembre 2016
... la pénurie de logements qui affecte la capitale, que pour faire face à la baisse des dotations de l’État et la hausse de la péréquation (système de répartition des richesses entre communes les plus pauvres ...
Lundi, 21 Novembre 2016
...  La fixation du loyer est libre pour les logements situés hors zones tendues Les zones tendues correspondent aux 28 agglomérations ou 1 149 communes dans où l'offre de logements est insuffisante (difficultés ...
Vendredi, 18 Novembre 2016
... la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) a pour objectif de développer et de mieux répartir l’offre de logement social sur les territoires : d’ici 2025, les communes situées dans les principales ...
Jeudi, 17 Novembre 2016
... permet de freiner les excès et de redonner du pouvoir d’achat, sera étendue à Lille d’ici la fin de l’année. Huit millions de Franciliens et 411 communes de l’agglomération parisienne seront également ...
Mercredi, 26 Octobre 2016
... usage doit être autorisé dans les communes de plus de 200 000 habitants et les départements de la petite couronne de Paris. Il existe en outre une procédure qui permet au propriétaire d’obtenir une compensation ...
Vendredi, 21 Octobre 2016
... et de manière uniforme les contraintes pesant sur les communes, sans tenir compte des réalités de terrain. Au point que des communes situées dans des parcs naturels régionaux, par nature protégées, loin ...
Mercredi, 19 Octobre 2016
... fiscale et règlementaire reste décourageante pour beaucoup de propriétaire bailleurs et l’encadrement des loyers, élargi à de plus en plus de communes, risque de les dissuader d’engager des travaux, surtout ...
Vendredi, 07 Octobre 2016
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